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254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

SCHEMA D'AMENAGEMENT FRANCHE-COMTE 2005 - Séance de travail démographique (21/10/1991) : compte rendu (AUTB), étude ("Population franc-comtoise, Dossier de référence", IRADES & INSEE, 1991).Conférences Régionales de Schéma (17/09/1991, 07/10/1991, 16/10/1991, 16/01/1992, 03/03/1992, 07/12/1992, 25/02/1993) : comptes rendus ("1ère et 2ème Conférences Régionales de Schéma", 1991-1992), avant-projet (1993), étude ("Carnet d'esquisse", Conseil Général, 1992), calendrier des réunions, liste ("Membres de la Conférence Régionale"), communiqué (Groupe socialiste et radical de gauche, 1991), correspondance, notes

Cote/Cotes extrêmes

254W/282

Date

1991-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE