TRAVAUX FORESTIER, subventions attribuées à la Ville dans cadre du fonds forestier national : délibérations, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal de réception travaux, devis

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242W

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242W

Cote/Cotes extrêmes

242W

Date

1978-1999

Importance matérielle

163 article(s)

12,4 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

98 articles éliminés

TRAVAUX FORESTIER, subventions attribuées à la Ville dans cadre du fonds forestier national : délibérations, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal de réception travaux, devis

Cote/Cotes extrêmes

242W/90

Date

1979-1992

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

AMENAGEMENT FORESTIER, RECETTE NON FISCALE

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