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198W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, relevés de décision, rapport ("PACT AU 94/98"), notes

Cote/Cotes extrêmes

198W/178

Date

1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

HÉRICOURT, MONTBELIARD

Mots clés matières

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, CONSEIL D'ADMINISTRATION, ASSOCIATION

Mots clés collectivités

Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle