Acquisition et aménagement de petit équipement sportif : correspondance, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, circulaires ministérielles, rapports de l'ingénieur des services techniques, devis estimatifs, croquis et coupes.

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3R - Sports et tourisme

Déplier tous les niveaux

Sports et tourisme

Cote/Cotes extrêmes

Date

1913-1978

Importance matérielle

25 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

Sports

Cote/Cotes extrêmes

3R/1-10

Acquisition et aménagement de petit équipement sportif : correspondance, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, circulaires ministérielles, rapports de l'ingénieur des services techniques, devis estimatifs, croquis et coupes.

Cote/Cotes extrêmes

3R/5

Date

1934-1957

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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