18WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

18WCAB

Date

1999-2008

Importance matérielle

10 article(s)

0.6 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/03/2004, 08/10/2004, 11/12/2004) : documents de travail ("Projet Schéma Directeur Assainissement" / "Perspective financière de la CAB 2005-2008"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Cote/Cotes extrêmes

18WCAB/6

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation