- Communes Belfort et Danjoutin, projet de déplacement des limites par suite de l'extension du quartier de la Pépinière (1941)- HLM Pépinière, zone de compensation 34 logements : programme, plans (1955)- Lotissement des Castors rue des Perches, modification plans parcellaire (1959)- Lotissement au lieu dit "étang de Rethenans" : demande de M. Rigollet, affaire Masson / Petitclerc, correspondance (1952)

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9W

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9W

Cote/Cotes extrêmes

9W

Date

1910-1980

Importance matérielle

97 article(s)

6 ml

Origine

ATELIER VOIRIE

Modalités d'entrées

Versement

- Communes Belfort et Danjoutin, projet de déplacement des limites par suite de l'extension du quartier de la Pépinière (1941)- HLM Pépinière, zone de compensation 34 logements : programme, plans (1955)- Lotissement des Castors rue des Perches, modification plans parcellaire (1959)- Lotissement au lieu dit "étang de Rethenans" : demande de M. Rigollet, affaire Masson / Petitclerc, correspondance (1952)

Cote/Cotes extrêmes

9W/116

Date

1941-1959

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

RETHENANS (Etang de), PERCHES (Rue des), DANJOUTIN, PEPINIERE

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