Conseil des prud'hommes, projet de réorganisation : délibérations du conseil municipal, états statistiques, listes (1901-1909) ; valeur du jeton de présence : délibérations du conseil municipal, correspondance (1911-1928) ; créations de postes de conseillers : délibérations du conseil municipal, correspondance (1933-1939)

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7F - Travail

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Travail

Cote/Cotes extrêmes

7F

Date

1885-1981

Importance matérielle

25 article(s)

1.35 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Modalités d'entrées

Versement

TRAVAIL

7F/7-14 - Organismes

7F/7 - Conseil des prud'hommes

Conseil des prud'hommes, projet de réorganisation : délibérations du conseil municipal, états statistiques, listes (1901-1909) ; valeur du jeton de présence : délibérations du conseil municipal, correspondance (1911-1928) ; créations de postes de conseillers : délibérations du conseil municipal, correspondance (1933-1939)

Cote/Cotes extrêmes

7F/7

Date

1901-1939

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

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