264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

ASSOCIATION TRAMATRAM -Fonctionnement et financement : convention (Ville/Association TRAMATRAM, 1988), rapport de présentation, programme, rapport municipalité, plaquette, correspondance, notes, documents de séance-N° 88-136 : 70ème anniversaire de l'Armistice de 1918 - Projet de convention relative à la réalisation d'un film vidéo par l'Association TRAMATRAM-N° 93-203 : Contrat entre la Ville de Belfort et l'Association TRAMATRAM.

Cote/Cotes extrêmes

264W/45

Date

1987-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités