SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) -Réunion d'installation du Syndicat (23 janvier 2002) et réunions du Bureau (7 juin 2002, 25 octobre 2002, 14 février 2003, 14 avril 2003, 12 décembre 2003) : délibérations (CAB, SCOT), documents budgétaires, documents d'urbanisme, comptes rendus, rapports, arrêté préfectoral de création du Syndicat (2001), convention de mise à disposition de personnel (Commune de Chèvremont/SCOT), convention cadre (AUTB, Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard-ADUPM, Agence d'Urbanisme de la Région Mulhusienne-AURM/Réseau de Villes Rhin-Sud, 2002), étude ("Dynamiques urbaines et synergies entre le Nord Est Franche-Comté et le Sud Alsace", AUTB, ADUPM, AURM, 2001), document ("Livre blanc de l'aire urbaine, Synthèse des enjeux"), fiches financières, plannings, documentation, correspondance, notes.Réunions du Comité Syndical (21 mars 2002, 28 mars 2003, 3 novembre 2003) : comptes rendus, délibérations, rapports, documents budgétaires, convention administrative (SCOT/AUTB), convention d'assistance financière (SCOT/Commune de Bavilliers), convention d'études (SCOT/AUTB), plans, tableaux, pièces graphiques, documentation, correspondance, notes.Réunions du Groupe de Travail (30 janvier 2002, 27 février 2002, 28 mars 2002, 16 mai 2002, 18 septembre 2002) : délibérations, comptes rendus, rapport de présentation, études, charte d'aménagement et de développement de l'aire urbaine, projet d'agglomération, pièces graphiques, listes, plannings, documentation, correspondance, notes.