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232W

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Cote/Cotes extrêmes

232W

Date

1992-2000

Importance matérielle

21 article(s)

2.1 ml

Origine

ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

5 articles éliminés

Elections cantonales, Belfort sud, 20-27 mars 1994, organisation des opérations de vote : constitution des bureaux de vote, recrutement personnel, désignation des présidents, assesseurs et délégués ; correspondance, liste candidats, presse, statistiques heure par heure, circulaires et instructions, résultats, procès-verbaux des opérations électorales.Informations nominatives communicables à 50 ans

Cote/Cotes extrêmes

232W/3

Date

1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ELECTION CANTONALE