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323W

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Cote/Cotes extrêmes

323W

Date

1983-2001

Importance matérielle

27 article(s)

1.6 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME
 

Modalités d'entrées

Versement

Aménagement du carrefour Parmentier : correspondance, note, déclaration d'intention d'aliéner, projet, études de déplacements et prédimensionnement des infrastructures, études de circulation et déplacements, jugement du Tribunal, plans de construction d'un immeuble de 28 logements

Cote/Cotes extrêmes

323W/16

Date

1992-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

ÉTOILE (Rue de l'), HAUT-RHIN (Rue du), ALBERT PREMIER (Rue), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), PARMENTIER (Rue Antoine)

Mots clés matières

VOIE COMMUNALE