Commission municipale d'approvisionnement, fonctionnement, projet de transformation en coopérative, liquidation (apurement des comptes, résiliation des contrats d'assurance, affectation des bonis) : correspondance, délibérations du Conseil municipal dont délibération de création de la commission, procès-verbaux des séances, documents comptables, inventaires, circulaires du Ministère de l'Intérieur, statuts de la coopérative régionale de Franche-Comté et du Territoire de Belfort, articles de presse.

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5H - Guerre de 1914-1918

Déplier tous les niveaux

Guerre de 1914-1918

Cote/Cotes extrêmes

5H

Date

1894-1933

Importance matérielle

104 article(s)

3 ml

Modalités d'entrées

Versement

RAVITAILLEMENT

Généralités et Commission municipale d'approvisionnement

Commission municipale d'approvisionnement, fonctionnement, projet de transformation en coopérative, liquidation (apurement des comptes, résiliation des contrats d'assurance, affectation des bonis) : correspondance, délibérations du Conseil municipal dont délibération de création de la commission, procès-verbaux des séances, documents comptables, inventaires, circulaires du Ministère de l'Intérieur, statuts de la coopérative régionale de Franche-Comté et du Territoire de Belfort, articles de presse.

Cote/Cotes extrêmes

5H/27

Date

1914-1923

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

PREMIERE GUERRE MONDIALE, RATIONNEMENT, RAVITAILLEMENT

Mots clés collectivités

COMMISSION MUNICIPALE D'APPROVISIONNEMENT

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