CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-11 : Approbation de l'avenant n° 14 au cahier des charges de la convention d'affermage du réseau de chaleur des Glacis du Château.

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319W

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319W

Cote/Cotes extrêmes

319W

Date

2005-2008

Importance matérielle

489 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-11 : Approbation de l'avenant n° 14 au cahier des charges de la convention d'affermage du réseau de chaleur des Glacis du Château.

Cote/Cotes extrêmes

319W/12

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

GLACIS DU CHATEAU

Mots clés matières

CHAUFFAGE URBAIN, CONSEIL MUNICIPAL

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