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365W

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Cote/Cotes extrêmes

365W

Date

1989-2003

Importance matérielle

58 article(s)

4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 1WNT

Modalités d'entrées

Versement

Service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort (SDIS), départementalisation et réalisation du schéma départemental d'analyses et de couverture de risques (SDACR) : délibérations du conseil d'administration du SDIS, comptes rendus du comité technique paritaire du SDIS, rapport d'audit, études, notes internes, projet de convention, correspondance échangée avec le SDIS, l'Etat et les collectivités locales (Ville de Belfort, Conseil régional), articles de presse, documentation

Cote/Cotes extrêmes

365W/55

Date

1998-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

Service Départemental d'Incendie et de Secours