292W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

292W

Date

1964-2004

Importance matérielle

7 article(s)

1.3 ml

Origine

MAINTENANCE INFRASTRUCTURES

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

PATRIMOINE BÂTI

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

PONT CHARLES DE GAULLE, construction : marché, plans, déclaration au titre de la loi sur l'eau, plan assurance qualité, procédure d'instruction mixte, plan de sécurité et de protection de la santé, rapports de contrôles techniques

Cote/Cotes extrêmes

292W/6

Date

2001-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières