367W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

367W

Date

1963-2012

Importance matérielle

27 article(s)

2.05 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

OPÉRATIONS NOUVELLES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2 articles éliminés

Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : comptes-rendus de réunions, notes de service, correspondance y compris relations avec les riverains (dont déclaration de travaux et DOE pour clôture), articles de presse, dossier mise en lumière (APS, plan et convention avec François Gayet), dossier mission d’aménagement et de conception de projet (conventions avec l’architecte Luc Vilan, arrêtés du Maire), rapports de municipalités, délibérations du Conseil municipal 04-222 du 12 novembre 2004 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue–Approbation du projet-Autorisation de traiter les travaux », 05-60 du 19 mars 2005 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue – Attribution des marchés de travaux », 05-90 du 3 juin 2015 « Cession de quatre places de stationnement sises rue sur l’Eau à Belfort – Lancement de l’adjudication », dossier technique envoyé par le maîtrise d’œuvre (chiffrage, bordereau des prix, CCTP, détail estimatif, plans) 2005-2006

Cote/Cotes extrêmes

367W/9

Date

2005-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

Communicabilité à 50 ans : liste des propriétaires

Mots clés matières