319W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

319W

Date

2005-2008

Importance matérielle

489 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-83 : Site universitaire Marc Bloch - Aménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber à Belfort - Adoption de l'Avant-Projet Définitif.

Cote/Cotes extrêmes

319W/85

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation