CFA, subventions allouées dans le cadre du Contrat Qualité / Fonds Social Européen (FSE) : délibérations, conventions avec le Conseil régional de Franche-Comté, dossiers projets, dossiers réalisations, comptes rendus réunion, correspondance (classement annuel, 2000-2007, quelques pièces concernent 1999)

Aide à la recherche

373W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

373W

Date

1983-2008

Importance matérielle

112 article(s)

5.2 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE (ÉDUCATION, CULTURE, SPORT)

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 32WNT

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

373W/3

Date

1998-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation