Rue Faidherbe, vente à l'office public départemental d'habitation à loyer modéré : promesse de vente, délibération du Conseil municipal, rapport, plan de l'état des lieux des anciens établissements textile de la Croix du tilleul, plans, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

Déplier tous les niveaux

Biens communaux fonciers et immobiliers

Cote/Cotes extrêmes

1N

Date

1797-1978

Importance matérielle

182 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

DOMAINE CIVIL

TERRAINS, An XI-1978

VENTES, 1813-1975

Rue Faidherbe, vente à l'office public départemental d'habitation à loyer modéré : promesse de vente, délibération du Conseil municipal, rapport, plan de l'état des lieux des anciens établissements textile de la Croix du tilleul, plans, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1N/141

Date

1972

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

FAIDHERBE (Rue Louis)

Mots clés matières

INDUSTRIE TEXTILE, ALIENATION DOMANIALE

Mots clés collectivités

TERRITOIRE HABITAT 90

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.