1O - Travaux publics et voirie en général

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O

Date

1792-1984

Importance matérielle

980 article(s)

Origine

URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Permis de construire, GARTEISER (Rue) Plans de maisons individuelles (Type I : 3 pièces et cuisine / Type II : 3 pièces et salle commune / Type III : 4 pièces et cuisine / Type IV : 4 pièces et salle commune) retirés et conservés à plat

Cote/Cotes extrêmes

1O/141

Date

1930-1966

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux