ASCOMADE, présentation, adhésion Ville, fonctionnement : comptes rendus de réunions, assemblées générales, conseils d'administration, visites, statuts, courriers, études

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285W

Déplier tous les niveaux

285W

Cote/Cotes extrêmes

285W

Date

1983-1996

Importance matérielle

18 article(s)

1.2 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

ASCOMADE, présentation, adhésion Ville, fonctionnement : comptes rendus de réunions, assemblées générales, conseils d'administration, visites, statuts, courriers, études

Cote/Cotes extrêmes

285W/3

Date

1991-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ENVIRONNEMENT, TRAITEMENT DES DECHETS

Mots clés collectivités

Association des collectivités comtoises pour la maîtrise des déchets

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