REGLEMENT DU SERVICE DES EAUX : extraits du registre des arrêtés (Ville de Belfort), délibérations (Ville de Belfort, DAB), texte du réglement, circulaire préfectorale, rapport

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7WCAB

Déplier tous les niveaux

7WCAB

Cote/Cotes extrêmes

7WCAB

Date

1907-2001

Importance matérielle

195 article(s)

15,9 ml

Origine

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

71 articles éliminés

REGLEMENT DU SERVICE DES EAUX : extraits du registre des arrêtés (Ville de Belfort), délibérations (Ville de Belfort, DAB), texte du réglement, circulaire préfectorale, rapport

Cote/Cotes extrêmes

7WCAB/92

Date

1907-1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

STRUCTURE ADMINISTRATIVE, EAU POTABLE, RESEAU DE DISTRIBUTION

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