CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.05, SERVICES GENERAUX - Création d'une Commission d'implantation dans les Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC) : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Aménagement de la zone d'activités de Bessoncourt-Chèvremont-Pérouse - Principe d'une étude à maîtrise d'ouvrage conjointe avec la Communauté de Communes du Tilleul", est manquant.

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13WCAB

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13WCAB

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB

Date

2000-2001

Importance matérielle

291 article(s)

1.66 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.05, SERVICES GENERAUX - Création d'une Commission d'implantation dans les Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC) : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Aménagement de la zone d'activités de Bessoncourt-Chèvremont-Pérouse - Principe d'une étude à maîtrise d'ouvrage conjointe avec la Communauté de Communes du Tilleul", est manquant.

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB/120

Date

2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ZONE D'ACTIVITES, ORGANISME CONSULTATIF, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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