Aide à la recherche

254W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

LOGEMENT SOCIAL - Amélioration de l'habitat et la politique du logement de la Ville : circulaire (Direction de l'Habitat et de la Construction, 1993), comptes rendus (Groupe logement social, CCAS), programme social thématique (PST), bilan PST (1991-1994), opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH), rapports ("Actions transversales, Actions pour le logement à Belfort", Ville / "Bilan social du 30 novembre 1994", Ville / "Belfort Accès logement, Analyse de la demande non satisfaite", CAL / "La maîtrise du marché immobilier", CAL / "L'habitat dans le cadre de la politique de la Ville", CAL), étude ("Diagnostic habitat sur le centre Ville de Belfort...", Anne QUENOT, 1991), note de cadrage (CAL), protocole d'accord (Ministère de la Défense/Secrétariat d'Etat au Logement, 1991), articles de presse, documentation, notes

Cote/Cotes extrêmes

254W/227

Date

1991-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

LOGEMENT SOCIAL