MAISON DES ARTS ET DU TRAVAILHistorique, rapport technique sur l'état du bâtiment, constitution de servitude pour parc de stationnement : acte notariéacte notarié communicable à 50 ans

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209W

Déplier tous les niveaux

209W

Cote/Cotes extrêmes

209W

Date

1977-1996

Importance matérielle

17 article(s)

1.1 ml

Origine

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

Modalités d'entrées

Versement

MAISON DES ARTS ET DU TRAVAILHistorique, rapport technique sur l'état du bâtiment, constitution de servitude pour parc de stationnement : acte notariéacte notarié communicable à 50 ans

Cote/Cotes extrêmes

209W/6

Date

1977-1981

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

MONTBELIARD (Faubourg de), MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL

Mots clés matières

CONSERVATOIRE

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