Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère et 2ème tranches : dossier avenants de prolongation de délais et pour travaux supplémentaires et moins-values (rapports de présentation, délibérations du Conseil municipal, avis de la commission d'appel d'offres pour la passation d'avenant pour travaux supplémentaires, avenants signés par les entreprises, devis pour travaux supplémentaires ou moins-values, accusés de réception de la notification de l'avenant, calculs des plus et moins-values et décompte générale 1ère et 2ème tranches, correspondance)

366W

Cote/Cotes extrêmes

366W

Date

1965-2004

Importance matérielle

79 article(s)

3,4 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

5 articles éliminés

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT

ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES

Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère et 2ème tranches : dossier avenants de prolongation de délais et pour travaux supplémentaires et moins-values (rapports de présentation, délibérations du Conseil municipal, avis de la commission d'appel d'offres pour la passation d'avenant pour travaux supplémentaires, avenants signés par les entreprises, devis pour travaux supplémentaires ou moins-values, accusés de réception de la notification de l'avenant, calculs des plus et moins-values et décompte générale 1ère et 2ème tranches, correspondance)

Cote/Cotes extrêmes

366W/17

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

Avenant n°1, 1ère tranche : avenant de prolongation de délais suite à l'appel d'offres infructueux pour le lot 2 qui a nécessité un marché négocié
Avenants n°2, 1ère tranche, et n°1, 2ème tranche : avenants pour travaux supplémentaires et moins-values

Mots clés lieux

GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES

Mots clés matières

ECOLE