CICV, fonctionnement : rapport de vérification de la Trésorerie, revues de presse, rapport d'activités, statuts, règlements intérieur, convention Etat/collectivités locales de Franche-Comté, procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale de décembre 1996 à décembre 1998, "lettre d'information", documents comptables, actes du séminaire "perspectives Nord-Est : le développement des Nouvelles Technologies d'Information et de Communication dans le nord-est comtois"

Aide à la recherche

341W

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Cote/Cotes extrêmes

341W

Date

1982-2002

Importance matérielle

58 article(s)

6,1 ml

Origine

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

341W/24

Date

1996-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités