VOIRIE : programme chaussées-trottoirs-éclairage public, règlement municipal pour travaux de voirie, rapport d'activités du service et bilan des travaux à l'entreprise

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203W

Déplier tous les niveaux

203W

Cote/Cotes extrêmes

203W

Date

1973-1995

Importance matérielle

31 article(s)

3,7 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

12 articles éliminés

VOIRIE : programme chaussées-trottoirs-éclairage public, règlement municipal pour travaux de voirie, rapport d'activités du service et bilan des travaux à l'entreprise

Cote/Cotes extrêmes

203W/14

Date

1987-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

VOIE COMMUNALE

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