"Au Fourneau", le long de la Savoureuse et du mur d'enceinte : acte d'acquisition, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance.

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1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

Déplier tous les niveaux

Biens communaux fonciers et immobiliers

Cote/Cotes extrêmes

Date

1797-1978

Importance matérielle

182 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

DOMAINE CIVIL

TERRAINS, An XI-1978

ACQUISITIONS, 1826-1978

"Au Fourneau", le long de la Savoureuse et du mur d'enceinte : acte d'acquisition, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1N/114

Date

1905

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

FOURNEAU (Quartier du), SAVOUREUSE (La)

Mots clés matières

ACQUISITION DOMANIALE

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