366W

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Cote/Cotes extrêmes

366W

Date

1965-2004

Importance matérielle

79 article(s)

3,4 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

5 articles éliminés

Restaurants scolaires, réalisation de travaux principalement de mise aux normes : arrêté ministériel fixant les conditions d'hygiène applicable dans les établissements de restauration collective à caractère social, correspondance, notes de service, compte-rendu de visite d'inspection sanitaire, plans des postes de lavage

Cote/Cotes extrêmes

366W/9

Date

1999-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières