13WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB

Date

2000-2001

Importance matérielle

291 article(s)

1.66 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Ouvrages de franchissements ; Déclaration d'intérêt communautaire : documents de séanceLe dossier N° 1.08 : "Services Généraux - Contrat Ville / Grand Projet de Ville - Orientations 2001-2006 - Programmation 2001", est manquant.

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB/232

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation