288W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

288W

Date

1973-2000

Importance matérielle

19 article(s)

1.8 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

SOPRORES, projet acquisition locaux CERP, aménagement centre technique rue des Carrières, reclassement personnel et recrutement directeur, financement, adhésion à Caisse des congés payés, restructuration, fonctionnement : notes, correspondance, statuts, PV AG, rapport activité, marché, PV réunion, convention pour mise en oeuvre action d'insertion sociale et professionnelle, rapports "Agence de développement et de recherche sur économie sociale" et "Activités de la Soprores et son insertion dans les logiques institutionnelles locales", délibérations90-217 21/12/1990 : Acquisition du terrain et de l'immeuble de la CERP sis rue des Carrières91-170 15/11/1991 : Bail emphythéotique -Locaux rue Albert Ier92-115 04/07/1992 : Aménagement de locaux propriété de la ville sis rue des Carrières - Reprise d'investissements93-78 16/04/1993 : Aménagement des locaux pour la Soprores rue des Carrières93-249 19/11/1993 : Locaux Soprores rue des Carrières - Avenants au marché Travaux bons marché95-39 24/02/1995 : Rénovation mobilier scolaire - Convention de travaux à intervenir avec entreprise d'insertion Soprores96-101 26/04/1996 : Rénovation du mobilier scolaire - Convention de travaux à intervenir avec l'entreprise d'insertion

Cote/Cotes extrêmes

288W/2

Date

1990-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités