365W

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Cote/Cotes extrêmes

365W

Date

1989-2003

Importance matérielle

58 article(s)

4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 1WNT

Modalités d'entrées

Versement

Service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort (SDIS), fonctionnement année 2000 : délibérations et comptes rendus du conseil d'administration du SDIS, bilans financiers et d'activité, correspondance, notes internes.Ce dossier contient notamment les pièces du jury du 4 décembre 2000 devant désigner l'architecte pour la construction de 4 centres de secours

Cote/Cotes extrêmes

365W/56

Date

2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation