SECURITE ROUTIERE -Campagnes de sensibilisation à la sécurité routière (1983-2001) : programme REAGIR (Réagir par les Enquêtes sur les Accidents Graves et les Initiatives pour y Remédier, 1983-1993), rapports municipalité, comptes rendus, correspondance, notes, document de séance-N° 89-71 : Rallye de France de la sécurité routière.Fonctionnement et localisation de l'association La Prévention Routière (1986-2000) : rapports municipalité, rapports, plans, fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes.Plan Départemental d'Action de Sécurité Routière (PDASR) (1988-2000) : procès-verbaux, propositions d'actions, correspondance, notes.Réunions de l'Instance de Coordination (1990-1999) : comptes rendus, rapports, tableaux, notes.Réunions du Comité Consultatif Circulation et Sécurité (1998-2001) : comptes rendus.

Aide à la recherche

264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

264W/190

Date

1983-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités