INSTRUCTION COMPTABLE M14 & COMPTABLITE ANALYTIQUE - Mise en place et application de l'Instruction M14 (1993-1999) : rapports ("Projet de Budget Primitif M14, Communes de plus de 10000 habitants" / "La modernisation de la comptabilité communale...", Ministère du Budget, 1993 / "Nomenclature fonctionnelle des administrations, Adaptation à la structure en chapitre et sous-chapitres de la M12", Service Finances de la Ville, 1994), compte rendu (DUPM), liste des participants ("Formation M14"), , guide M14, budget primitif (1994), notes (Ville, AMF), ducuments de séance-N° 93-276 : Réforme des comptabilités communales - Application de l'instruction compable M14-N° 94-192 : Réforme M14 - Présentation du Budget Primitif 1994-N° 95-29 : Instruction M14 - Amortissement des biens renouvelables - Fixation des durées-N° 96-112 : Instruction M14 - Amortissement des biens renouvelables et des subventions d'équipement-N° 97-140 : Apurement des subventions d'équipement, fonds de concours, frais d'études...non amortis-N° 99-168 : Instruction comptable M14 - Reprise des subventions d'équipement transférables - Méthode à utiliser.Comptabilité analytique (1989-1990) : étude ("Résultat complet de l'enquête sur la comptabilité analytique dans les communes de France", O. ROUSSAIRE & Association des Maires de France-AMF, 1990), procès-verbal (Comité d'Intervention et de Liaison des Levés à Grande Echelle, 1989), notes