264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

STATIONNEMENT PAYANT -Acquisitions, gestion, maintenance et exploitation des horodateurs (1985-1996) : convention et avenant (Ville/Société SCHLUMBERGER, 1990) , rapports municipalité, bilans et propositions, rapport technique, plans, documentation, listes, textes officiels, articles de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 90-187 : Extension du stationnement payant - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de fournitures de la Société SCHLUMBERGER.Mise en place et commercialisation du Parcmètre Individuel à Fente (PIAF) (1989-1993) : convention (Ville/Société HELLO Informatique, 1990), propositions, échantillon carte PIAF, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-122 : Stationnement payant - Expérience du parcmètre individuel embarqué - Autorisation de signer une convention-N° 91-213 : Stationnement payant - Utilisation du Parcmètre Individuel à Fente (PIAF)-N° 92-240 : Stationnement payant - Vente de carte magnétiques utilisables pour les Parcmètres Individuels à Fente (PIAF) - Avenant à la convention avec la Chambre Syndicale des Débitants de Tabac du Territoire de Belfort.Mise en place et commercialisation de la carte magnétique "Belfort en Poche" (1990-1999) : conventions (Ville/Chambre syndicale des Débitants de Tabac ; Ville/Crédit Agricole, 1990 ; Ville/Société Central Card, 1994), délibération, rapport municipalité, échantillon carte Belfort en Poche, liste des buralistes, tableaux, factures, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-121 : Stationnement payant - Lancement d'une carte magnétique rechargeable - Autorisation de signer une convention de partenariat-N° 90-156 : Stationnement payant - Vente des cartes magnétiques rechargeables - Convention avec la Chambre Syndicale des Débitants de Tabac du Territoire de Belfort-N° 94-113 : Stationnement payant - Convention avec la Société "Central Card" pour la commercialisation de cartes magnétiques.

Cote/Cotes extrêmes

264W/139

Date

1985-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières