CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 12/1.12 : Direction de la Solidarité Urbaine - Projets de rénovation urbaine des trois quartiers de l'agglomération inscrits en ZUS - Conventionnement à intervenir avec l'ANRU.

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15WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 12/1.12 : Direction de la Solidarité Urbaine - Projets de rénovation urbaine des trois quartiers de l'agglomération inscrits en ZUS - Conventionnement à intervenir avec l'ANRU.

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/264

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

URBANISME, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés collectivités

Agence Nationale de Rénovation Urbaine

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