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7WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

7WCAB

Date

1907-2001

Importance matérielle

195 article(s)

15,9 ml

Origine

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

71 articles éliminés

ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ANDELNANS - Raccordement au réseau de Belfort via Danjoutin (1964-1967). Contrats de gérance et d'affermage entre la Commune d'Andelnans et la Société d'Exploitation de Réseaux d'Eaux du Pays de Montbéliard (S.E.R.E.M.) pour l'alimentation d'Andelnans-Village et du Hameau de Froideval (1966-1985). Raccordement du réseau communal au feeder MATHAY-BELFORT (1985-1986) : traités de gérance et d'affermage, délibération, convention (DAB/Andelnans), comptes rendus, historique des consommations, plans, factures, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

7WCAB/78

Date

1964-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

FROIDEVAL, ANDELNANS

Mots clés matières

EAU POTABLE, RESEAU DE DISTRIBUTION

Mots clés collectivités

Société d'Exploitation des Réseaux d'Eaux du Pays de Montbéliard