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21 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    EAU - Reboisement de la zone de captage de SERMAMAGNY : marché (WADEL)

    Date

    1977

    Cote

    3WCAB/171

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Reboisement de la zone de captage de SERMAMAGNY...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    EAU - Travaux d'aménagement du Rhôme dans la zone de captage de SERMAMAGNY : convention (DAB/Direction Départementale de l'Agriculture)

    Date

    1993

    Cote

    3WCAB/145

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Travaux d'aménagement du Rhôme dans la zone de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    SYNDICAT DES EAUX DU NORD-FRANCHE COMTE: Etude du projet de barrage de Roppe.

    Date

    1981-1991

    Cote

    1WCAB/239

    • Contexte : 1WCAB

    • SYNDICAT DES EAUX DU NORD-FRANCHE COMTE: Etude du projet...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Rhône-Méditerranée-Corse

    Date de publication

    1996

    Auteur

    COMITE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE

    Date

    1996

    Cote

    C/916

    • Contexte : bibliothèques

    • Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux...
  5. Résultat n°5

    Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation de la Roselière, busage du canal du Martinet, entretien du sentier de la Roselière...) : comptes rendus de réunions, correspondance, note, schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL, projet de convention d'affermage du camping et cahier des charges, projet d'éclairage de la base nautique, comptes rendus de municipalités

    Date

    1990-2000

    Cote

    330W/85

    • Contexte : 330W

    • Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  6. Résultat n°6

    EAU - Aménagement hydraulique de la Savoureuse : convention (DAB/Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (D.D.A.F.))

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/136

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Aménagement hydraulique de la Savoureuse : convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Elaboration du contrat de rivière et aménagements du lit de la Savoureuse : notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, arrêté préfectoral de constitution du comité de rivière, études de l'AUTB (étude floristique et faunistique ; piste cyclable ; "Une ville et son fleuve, la Savoureuse, son aménagement au long cours")

    Date

    1987-1997

    Cote

    323W/24

    • Contexte : 323W

    • Elaboration du contrat de rivière et aménagements du...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8

    EAU - Aménagement du lit de la rivière "Le Rhôme" dans la zone de captage de SERMAMAGNY : marché (SCANZI)

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/173

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Aménagement du lit de la rivière "Le Rhôme" dans...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché, notes, plans, photographies, comptes rendus de réunions, rapport de présentation du dossier de procédure d'urgence au titre de la loi sur l'eau, factures

    Date

    1989-2001

    Cote

    345W/14

    • Contexte : 345W

    • Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 24/6.01, ASSAINISSEMENT - Suppression des lagunes à Evette-Salbert (2ème tranche, suppression lagune Vosges) ; Contrat de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/112

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 24/6.01, ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    EAU - Réhabilitation de la Savoureuse : convention (DAB/EAT ENVIRONNEMENT)

    Date

    1999

    Cote

    3WCAB/147

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Réhabilitation de la Savoureuse : convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Murs de quai de la Savoureuse, réparation : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier

    Date

    1986-1988

    Cote

    345W/2

    • Contexte : 345W

    • Murs de quai de la Savoureuse, réparation : marché,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée quai du Magasin : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier

    Date

    1982-1984

    Cote

    345W/1

    • Contexte : 345W

    • Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    Divers aménagements de la Savoureuse (nettoyage, aménagement hydraulique, des berges, maîtrise des inondations, installation des jets d'eau...) : délibérations du Conseil municipal, correspondance, note, arrêté préfectoral, comptes rendus de réunions, étude d'aménagement de la Savoureuse, plan municipal d'environnement

    Date

    1988-2000

    Cote

    330W/95

    • Contexte : 330W

    • Divers aménagements de la Savoureuse (nettoyage, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    EAU - Aménagement d'une clôture dans la zone de captage de SERMAMAGNY : marché (MORIN)

    Date

    1975-1976

    Cote

    3WCAB/170

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Aménagement d'une clôture dans la zone de captage...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    LIT DE LA SAVOUREUSE, aménagement / Albizzati : marché, pièces comptables.

    Date

    1994-1997

    Cote

    308W/82

    • Contexte : 308W

    • LIT DE LA SAVOUREUSE, aménagement / Albizzati : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    CANAL DU MARTINET, busage

    Date

    1994-1995

    Cote

    242W/39

    • Contexte : 242W

    • CANAL DU MARTINET, busage

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    Mur de quai de l'étang des Forges, réfection : rapport d'étude géotechnique, plans, photographies, marché, correspondance, comptes rendus de réunions, décompte général et définitif

    Date

    1991-1994

    Cote

    345W/16

    • Contexte : 345W

    • Mur de quai de l'étang des Forges, réfection : rapport...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    SYNDICAT DES TROIS RIVIERES: Restauration des rivières: convention.

    Date

    1991

    Cote

    1WCAB/242

    • Contexte : 1WCAB

    • SYNDICAT DES TROIS RIVIERES: Restauration des rivières:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  20. Résultat n°20

    EAU - Aménagement de la Savoureuse ; construction de clôture ; réfection des revêtements extérieurs des puits dans la zone de captage de SERMAMAGNY : marchés (TROMMENSCHALGER, PETIZON, GARON, PARISOT, CURTI)

    Date

    1988-1993

    Cote

    3WCAB/172

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Aménagement de la Savoureuse ; construction de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES