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Résultat n°1

INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Etude des ressources en granulats et définition des conditions d'approvisionnement futur de l'Aire urbaine BELFORT-MONTBELIARD-HERICOURT : étude (B.R.G.M.), documentation (Union Nationale de Producteurs de Granulats (U.N.P.G.), périodique "Le Granulat"), correspondance
Cote
6WCAB/61
 Date
1983-1986
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Etude des ressources...
Résultat n°2

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire de l'aménagement du CD 465 (1984) : étude, compte rendu de réunion, correspondance, plansRapport hydrogéologique préliminaire (Patrick ROSENTHAL, 1986)Etude préliminaire du doublement du CD 465 (Bureau d'Etudes Routes, 1986)Rapport hydrodynamique (Professeur Lothaire ZILLIOX, 1987)Etude de trafic (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.), 1987)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1987)Etude hydrogéologique (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.), 1987)Gestion alternative de la ressource en eau souterraine de la nappe alluviale de la Savoureuse (Professeur Jacky MANIA, 1988)Etude éco-géographique (Anne-Rose CLOOTS, 1988) : correspondance, mémoiresSondage de reconnaissance à la butte du Fort du Monceau (1988)Mesures acoustiques (C.E.T.E., 1988)Etudes complémentaires en vue de la production du dossier d'enquête d'utilité publique comprenant l'étude d'impact (1988)Etude d'impacts comparés des variantes (Atelier d'Ecologie Rurale et Urbaine, 1988)Rapport d'étude géotechnique (HYDRO-GEO, Ingénieurs Conseils, 1988)Etudes hydrogéologiques complémentaires (B.R.G.M., 1988)Etude hydraulique (1988)Etude géologique et géotechnique (SOLETCO)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1988)Divers : coûts et calendrier des études, travaux topographiques, documents graphiques, correspondance
Cote
5WCAB/192
 Date
1984-1989
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE, SAVOUREUSE (La), FORT DU MONCEAU
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire...
Résultat n°3

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Protection de la zone des puits : arrêtés préfectoraux, délibération et rapport du Conseil de District, convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", avis du Conseil d'Hygiène Publique de France, étude géologique du projet d'adduction d'eau potable de la Ville de Belfort (Louis GLANGEAUD, 1953), comptes rendus de réunions, rapports (B.R.G.M., Professeur Jacky MANIA), liste du réseau de surveillance (agence du bassin Rhône-Méditerranée-Corse)Demande d'expertise auprès de Commandant COUSTEAU et Haroun TAZIEFF : rapport du Conseil de District, compte rendu, correspondance, documentationP.O.S. de Valdoie : arrêté préfectoral, délibérations, enquête d'utilité publique, avis du représentant de l'Etat, liste des servitudes d'utilité publique, récapitulatif, révision, tableaux d'adduction-production d'eau, observations du DAB, plansMise en valeur du Fort du Monceau : convention de concession de terrain, délibération du Conseil Municipal de Valdoie, arrêté préfectoral, articles de presse, correspondance, plansDemande d'information auprès du Syndicat mixte d'eau potable Saône-Turdine : avis du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France, décision du Tribunal Administratif de Dijon, plan, articles de presse, correspondance, documentation
Cote
5WCAB/188
 Date
1986-1990
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE, FORT DU MONCEAU
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Protection de la zone des...
Résultat n°4

INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Analyse des eaux de lixiviation des scories de l'UIOM : étude (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.)), correspondance. Incinération des herbes : articles de presse, correspondance. Insonorisation de l'UIOM : arrêté préfectoral, délibération, note, offres, devis, correspondance. Perception de la redevance concernant les établissements classés pour la protection de l'environnement : fiche de déclaration, correspondance
Cote
6WCAB/59
 Date
1978-1985
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

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