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  1. Résultat n°1

    Caserne de l'Espérance, reconstitution de l'accès sur la rue des Bons enfants - correspondance (1973-1974) - projet : minutes, détail estimatif, plans (1974) - règlements pour travaux de démolition et maçonnerie (MGB) (1974-1975)

    Date

    1973-1975

    Cote

    1M/45

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/45 - Caserne de l'Espérance
    • Caserne de l'Espérance, reconstitution de l'accès sur...
  2. Résultat n°2

    ZAC DE L'ESPERANCE, CASERNE DE L'ESPERANCE - Cession par l'Etat au profit de la Ville de la Caserne de l'Espérance (1992-1993) : décision (Ministère de la Défense), copie acte administratif (Etat/Ville), plan de concession, notes, documents de séance-N° 93-11 : Cession des terrains de la ZAC de l'Espérance-N° 93-121 : Acquisition de la Caserne de l'Espérance.Cession par la Ville au profit de la SEMES de la Caserne de l'Espérance (1993-1995) : actes notariés (Ville/SEMES, 27/08/1993, 11/01/1994, 21/08/1995), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), compte rendu, avis de sommes à payer, plan de cession, certificat d'affichage, notes,

    Date

    1992-1995

    Cote

    248W/58

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE, CASERNE DE L'ESPERANCE - Cession...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    Cession à la ville de terrains militaires (quartiers Bougenel et Hatry, front 3/4 des faubourgs, front du vallon, terrain de la caserne de l'Espérance)

    Date

    1928-1981

    Cote

    8W/275

    • Contexte : 8W

    • Cession à la ville de terrains militaires (quartiers...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE