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6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Centre culturel Belfort nord, travaux annexe ateliers : dossier financier.

Date

1986-1988

Cote

95W/66

Résultat n°2

Centre culturel Belfort nord, travaux annexe ateliers : dossier marché, plans.

Date

1986

Cote

95W/64

Résultat n°3

CENTRE CULTUREL BELFORT NORD, isolation d'un pignon et pose d'un escalier : correspondance, plans, devis, factures

Date

1994-1997

Cote

259W/12

Résultat n°4

CENTRE CULTUREL BELFORT NORD -Réfection de la toiture du Centre et contentieux entre la Société ISOBAT et la Ville (1986-1989) : jugement (Tribunal Administratif de Besançon, 1989), requête, mémoire en défense, pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 86-256 : Réfection de la toiture du Centre Culturel Belfort-Nord.Fonctionnement, financement et gestion du personnel (1988-1998) : délibération, dossier du personnel, agrément de la CAF (1989-1991), fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes.

Date

1986-1998

Cote

264W/238

Résultat n°5

Centre socio-culturel Belfort nord : subventions, règlements

Date

1974-1979

Cote

4W/126

Résultat n°6

Centre culturel Belfort nord, travaux annexe ateliers : dossier administratif.

Date

1987

Cote

95W/65