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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE DE LA PETITE ENFANCE, DU PERISCOLAIRE ET DU DROIT DES FEMMES. - Centre d'action médico-sociale précoce du Territoire de Belfort, fonctionnement : rapport d'activité 2000, budget prévisionnel 2002
Cote
334W/5
 Date
2001
 Lieu
CENTRE MEDICO-PSYCHOPEDAGOGIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE...
Résultat n°2

Centre médico-psycho-pédagogique de Belfort : participation de la Ville aux frais de construction
Cote
99W/171
 Date
1971-1973
 Lieu
CENTRE MEDICO-PSYCHOPEDAGOGIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 99W

  • Centre médico-psycho-pédagogique de Belfort : participation...
Résultat n°3

Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1970 à 1973 - Immeuble 43 faubourg des Ancêtres Mme Willer : résiliation de bail et cession de bâtiment, acte du 02/10/1970 - ancienne caserne de gendarmerie : vente du terrain par le Département, revente d'une parcelle à la Caisse d'Epargne (1972-1974) - propriété Mettey, faubourg des Ancêtres, adjudication du 19/05/1972 (1972) - centre médico-psychopédagogique : vente Rebrassier 30/11/1971 ; caisse générale d'industrie et bâtiment 07/06/1972 ; vente Honeywell-bull, acte du 20/10/1972 (1971-1972) - terrain centre culturel provisoire à Dardel : vente par l'OPDHLM, acte du 25/05/1971 (1971) - immeuble 6 rue des Tanneurs : cession gratuite par l'Armée du Salut, acte du 11/01/1972 - terrain "sous la Miotte" : vente Couvet Loviton du 02/05/1972 (1972) - terrain "sous la Miotte" et "au Breuil" : vente Jehl, acte du 27/03/1972 - terrain sur Offemont lieu dit "au Breuil" : vente Jehl Louis} acte du 04/10/1972 (1972) - aménagement carrefour gendarmerie : vente Aubertin - Briqueleur, acte du 01/09/1972 ; vente Hufschmitt, acte du 25/09/1972 ; vente Michaillard, acte du 01/12/1972 - Prés de la Croix du Tilleul et prés du Martinet : vente Candel, acte du 25/09/1972 ; vente Simonnet, acte du 25/05/1973 - Foyer des travailleurs migrants : vente Schad-Houin, acte du 10/04/1972 ; cession à l'OPDHLM, acte du 16/03/1973 (1972-1973) - terrain "au Breuil" : vente par M. Albisser, acte du 08/06/1973 (1973) - terrain centre d'hébergement : cession par le Département, acte du 18/06/1973 (1973) - terrain pour extension caserne des pompiers : vente Picard, acte du 08/08/1973 (1973) - terrain avenue d'Altkirch, "sous les creux" : vente Beuglot, acte du 05/09/1973 (1973) - terrain sur Offemont "au martinet" : vente s.a. Deshaie, acte du 21/11/1973 (1973)
Cote
91W/2
 Date
1970-1973
 Lieu
CROIX DU TILLEUL (Prés de la ), BREUIL (le) (lieu-dit), MIOTTE (Quartier de la), TANNEURS (Rue des), MARTINET, ALTKIRCH (Avenue d'), ANCÊTRES (Faubourg des), DARDEL, CENTRE MEDICO-PSYCHOPEDAGOGIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 91W

  • Opérations immobilières : acquisitions et cessions,...