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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

    Date

    1993-2000

    Cote

    326W/9

    • Contexte : 326W

    • Politique municipale immobilière et en matière de logement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  2. Résultat n°2

    Aménagement ZAD centre ville 4 As demande de locaux, aménagement

    Date

    1977-1982

    Cote

    8W/167

    • Contexte : 8W

    • Aménagement ZAD centre ville 4 As demande de locaux,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  3. Résultat n°3

    Projet d'aménagement du centre ville : propositions de différents cabinets d'architectes

    Date

    1978

    Cote

    2W/89

    • Contexte : 2W

    • Projet d'aménagement du centre ville : propositions...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Pont Hatry (Liaison centre-ville / avenue Leclerc) : convention SODEB, études et travaux préliminaires, dossiers d'engagement des dépenses (tranches 1 à 5), plans

    Date

    1978-1983

    Cote

    50W/4

    • Contexte : 50W

    • Pont Hatry (Liaison centre-ville / avenue Leclerc)...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    [[Quartier du Centre Ville. -]] Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : dossiers de séance et annexes, étude ("Diagnostic habitat du secteur élargi du Centre Ville", CAL, 1991), plan, notes, correspondance.dossiers de séance-N° 90-187 du 09/11/1990 : Etude diagnostic et réalisation d'une OPAH sur le Centre Ville. En annexe : convention diagnostic habitat (Ville / CAL)-N° 91-216 du 20/12/1991 : Avenant à la convention d'étude diagnostic habitat sur le secteur Centre Ville passée avec le CAL. En annexe : avenant n° 1 à la convention MOUS diagnostic habitat.

    Date

    1990-1992

    Cote

    363W/39

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier du Centre Ville
    • [[Quartier du Centre Ville. -]] Opération Programmée...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    Projet d'une liaison centre ville / avenue Leclerc : plans pont Hatry sur voie ferrée

    Cote

    2W/86

    • Contexte : 2W

    • Projet d'une liaison centre ville / avenue Leclerc...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-CENTRE VILLE / VIEILLE-VILLE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/19

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-CENTRE VILLE / VIEILLE-VILLE)...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  8. Résultat n°8

    ZAD du centre ville, création : plans, délibérations, correspondance, rapports.

    Date

    1977-1982

    Cote

    28W/9

    • Contexte : 28W

    • ZAD du centre ville, création : plans, délibérations,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    [[Quartier du Centre Ville :]] rapports de municipalité, plans, tableaux, article de presse, notes, correspondance.dossiers-Modification de l'entrée du Moderne Hôtel avenue Wilson, permission de voirie (rapport de municipalité du 28/04/1988)-Faubourg piétonnier, nuisances sonores et nocturnes pour les riverains (1988)-Utilisation du faubourg piétonnier et du Centre Ville à des fins commerciales (rapport de municipalité du 07/12/1989)-Projet immobilier THIEBAUD / OROSCO, rue des Acacias (1990)-Immeuble 2 impasse Pershing appartenant à M. BRULEPORT, Entreprise METAL EST (1992-1993)-Autorisation d'utiliser la terrasse du gymnasium pour des cours collectifs (1994)-Belfort renoue avec son centre-ville (article de presse, 1997)-Faubourg de France ou le pli du coeur de Belfort (mémoire de maîtrise de Sociologie, Isabelle MARQUES).

    Date

    1988-1997

    Cote

    363W/40

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier du Centre Ville
    • [[Quartier du Centre Ville :]] rapports de municipalité,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    Centre ville de Belfort : propositions de réhabilitation de la ZAD centre

    Auteur

    CHENDEROWSKY, Eric

    Date

    1985

    Cote

    Br/532

    • Contexte : bibliothèques

    • Centre ville de Belfort : propositions de réhabilitation...
  11. Résultat n°11

    Création de la ZAD du centre ville

    Date

    1978-1979

    Cote

    8W/107

    • Contexte : 8W

    • Création de la ZAD du centre ville

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  12. Résultat n°12

    - Liaison fort Hatry - Bougenel- Rapport Bach sur enseignement supérieur- Restauration Pont Dormant- Mise à disposition d'un local, rue du lavoir- ZAC Four à Chaux- ZAC Centre Ville- Restauration scolaire

    Date

    1979-1988

    Cote

    101W/57

    • Contexte : 101W

    • - Liaison fort Hatry - Bougenel- Rapport Bach sur enseignement...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  13. Résultat n°13

    Réhabilitation ZAD Centre

    Date

    1983-1988

    Cote

    84W/49

    • Contexte : 84W

    • Réhabilitation ZAD Centre

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14

    Plans de Belfort

    Date de publication

    1996

    Auteur

    GINESTIERE, Françoise

    Date

    1996

    Cote

    Br/1963

    • Contexte : bibliothèques

    • Plans de Belfort