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17 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : dossier chantier, pièces écrites.

Date

1984

Cote

95W/15

Résultat n°2

Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : déclaration de travaux exemptés du permis de construire, plans, règlements.

Date

1985-1987

Cote

95W/20

Résultat n°3

Cité des Associations, travaux de sécurité : procès-verbal de visite de la commission de sécurité, rapport de vérification des installations électriques, correspondance, notes de service principalement sur l'ascenseur, arrêté du Maire sur les prescriptions de sécurité, devis

Date

1999-2002

Cote

366W/69

Résultat n°4

Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : règlements.

Date

1984-1987

Cote

95W/19

Résultat n°5

Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement bâtiments D et B : devis, notes de service, plans.

Date

1984-1986

Cote

95W/18

Résultat n°6

Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement espaces extérieurs, 1ère tranche : correspondance, plans, règlements.

Date

1983-1986

Cote

95W/21

Résultat n°7

CITÉ DES ASSOCIATIONS, Affiche d'information de la Mairie de Belfrt[198-]Belfort2 ex

Date

Vers 1980

Cote

5Fi/3092

Résultat n°8

CITE DES ASSOCIATIONS -Fonctionnement, gestion des locaux et travaux : rapport, comptes rendus, rapport municipalité ("Relogement des associations dans la partie Est du bâtiment de la Cité des Associations", 1999), relevé des surfaces, détail estimatif des travaux, plans, fiches, correspondance, notes.

Date

1986-1999

Cote

264W/225

Résultat n°9

Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : dossier chantier, plans.

Date

1984

Cote

95W/16

Résultat n°10

PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion et aménagement (restauration salle Kléber et église Saint-Christophe, occupation Tour 41, caserne de Brisach ou cité des associations, Maison des Arts et du Travail, système de signalisation au Fort de la Miotte, implantation restaurant dans Porte de Brisach, aménagement de l'Observatoire et des grottes de Cravanche, dépose tuyau et pompe après exposition "Savoureuse expédition") : correspondance, plan, convention de mise à disposition, projet, photographies, comptes rendus de réunions de l'assemblée générale des copropriétaires de la MAT, documentation historique

Date

1970-1991

Cote

309W/52

Résultat n°11

Cité des associations, suppression des cheminées au bâtiment B et occupation des salles : correspondance, plans, déclaration de travaux

Date

1999

Cote

317W/22

Résultat n°12

Cité des Associations, aménagement : correspondance, plans, rapports APAVE.

Date

1970-1986

Cote

95W/14

Résultat n°13

Cité des Associations, aménagement : permis de construire.

Date

1984-1986

Cote

95W/13

Résultat n°14

Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : comptes rendus de réunions de chantier.

Date

1984-1985

Cote

95W/17

Résultat n°15

PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978

Date

1977-1986

Cote

309W/50

Résultat n°16

Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement espaces extérieurs, projet 2ème tranche : devis, plans.

Date

1985

Cote

95W/22

Résultat n°17

Cité des Associations, création d'une salle de réunion et d'une porte entre les bureaux 8 et 10 du bâtiment A : correspondance, note de service, devis, factures

Date

2001-2002

Cote

366W/70