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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC
Cote
96W/21
 Date
1985
 Lieu
LÉVY (Rue Jules), LEBAS (Rue Jean), PROUDHON (Rue Pierre), BARATIER (Rue du Général), MOLIÈRE (Rue), SAINT-ANTOINE (Rue), BRASSE (Rue de), COMMUNE DE PARIS (place de la), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), TROIS CHÊNES (Avenue des), MONT (Via du), LOUCHEUR (Rue Louis), JAURÈS (Avenue Jean), THIERS (Rue Adolphe), FERRY (Rue Jules), FRANCE (Faubourg de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de...
Résultat n°2

PLACES -Aménagement de la PLACE DE LA RESISTANCE (1985-1994) : correspondance, notes.Aménagement de la PLACE DE LA REPUBLIQUE (1989-1990) : compte rendu, notes.Aménagement et remise en état de la PLACE D'ARMES (1990-1992) : rapport municipalité, compte rendu, plans, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 92-67 : Questions diverses - Remise en état de la partie centrale de la Place d'Armes - Approbation du projet.Aménagement de la PLACE DE LA GRANDE FONTAINE (1990-1995) : rapport municipalité, compte rendu, note de présentation, détail estimatif, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 94-139 : Aménagement de la Place de la Grande Fontaine.Installation d'un manège PLACE DE LA COMMUNE DE PARIS (1991) : autorisation d'occupation du domaine public, rapport, schémas, correspondance, notes.Réfection partielle des sols de la PLACE CORBIS (1994) : rapport municipalité, plans.Aménagement de la PLACE DE LA FRANCHE-COMTE (1994) : procès-verbaux, rapport, devis, correspondance, notes.
Cote
264W/161
 Date
1985-1995
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ (Place de la ), GRANDE FONTAINE (Place de la), COMMUNE DE PARIS (place de la), CORBIS (Place Georges), RÉPUBLIQUE (Place de la), RÉSISTANCE (Place de la), ARMES (Place d')
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PLACES -Aménagement de la PLACE DE LA RESISTANCE (1985-1994)...
Résultat n°3

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DONT TERRASSES DE CAFES-RESTAURANTS, location ou mise à disposition, nuisances occasionnées : correspondance, rapports en municipalité, délibérations85-18 du 01/02/1985 : mise à disposition de l'association "la Miotte Brisach" d'un terrain situé fg de Brisach86-191 du 12/09/1986 : mise à disposition du Moto Club Belfortain d'un terrain d'évolution (Motocross-Trial-Bicross-Mobcros) - Porte du Vallon91-177 du 15/11/1991 : place de la commune - Occupation du domaine public (installation d'un manège)91-183 du 15/11/1991 : aménagement de terrasses couvertes faubourg de France -Règlement type
Cote
286W/24
 Date
1985-1987
 Lieu
COMMUNE DE PARIS (place de la), BRISACH (Faubourg de), VALLON
 Type de document -

  • Contexte : 286W

  • OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DONT TERRASSES DE CAFES-RESTAURANTS,...