RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT : comptes rendus (Réunions Ville-Département, 1986-1995), protocole d'accord (Département/Ville/SEMPAT, 1993), conventions, contrat des plan, rapports ("Crèches collectives, Compte d'exploitation 1985, Bilan prévisionnel 1986", Ville / "Les Conseils Généraux face aux situations de précarité et de pauvreté", Christian PROUST, 1987 / "Aides apportées aux communes", 1990 / "Débat sur les grandes infrastructures traversant le département du Territoire de Belfort", Conseil Général, 1996), études de faisabilité ("Implantation d'un lycée polyvalent à Delle", IRISS, 1995 / "Parc d'Activités des Hauts de Belfort", Ville, 1995), estimation (Domaine, 1995), fiches budgétaires, fiches financières, articles de presse, tableaux, plans, notes
Date
1984-1997
Cote
254W/285
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Contexte : 254W
- RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT : comptes...
Producteur :
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)