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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.11,SERVICES GENERAUX - Système d'Information Géographique (SIG) ; Numérisation du Cadastre ; Convention avec la Direction Générale des Impôts (DGI) et divers partenaires associés : documents de séance
Cote
13WCAB/84
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.11,SERVICES...
Résultat n°2

DIRECTION GENERALE DES IMPÔTS - Création d'une Direction des Services Fiscaux à Belfort (1988-1989) : rapport (Préfecture), correspondance, notes.Aménagement de l'Hôtel des Impôts (1988-1989) : rapport (SOCOTEC), note de présentation (SODEB), relevé de conclusions (Préfecture), notes.Fonctionnement (1991-1998) : rapports d'activités (1993, 1997), état des lieux ("Les finances des collectivités locales en 1998", Observatoire des Finances Locales), document ("Cinquantenaire de la Chambre Régionale des Comptes, 1948-1998"), fascicule ("Opérations immobilières, L'administration fiscale au service des collectivités locales", Direction des Services Fiscaux, 1995), notes trimestrielles ("Le recouvrement et les émissions de rôles en Franche-Comté", 1991, 1992, 1995), documentation, notes
Cote
254W/181
 Date
1988-1998
 Lieu
HÔTEL DES IMPÔTS, HOTEL DE VILLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DIRECTION GENERALE DES IMPÔTS - Création d'une Direction...