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9 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-166 : Concession pour la distribution publique du gaz naturel - Compte rendu d'activité pour l'année 2003.

Date

2004

Cote

314W/452

Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-185 : Concession pour la distribution publique du gaz naturel - Compte rendu d'activité pour l'année 2004.

Date

2005

Cote

319W/188

Résultat n°3

Charte de partenariat avec EDF-GDF Services Franche-Comté nord

Date

1994

Cote

327W/66

Résultat n°4

EDF / GDF : rapport annuel, documentation

Date

1990

Cote

248W/162

Résultat n°5

AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance

Date

1973-1977

Cote

8WCAB/30

Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-109 : Concession pour la distribution publique du gaz naturel - Compte rendu d'activité 2005.

Date

2006

Cote

319W/376

Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-205 : Concession pour la distribution publique du gaz naturel - Compte rendu d'activité pour l'année 2002.

Date

2003

Cote

314W/210

Résultat n°8

Plan d'ensemble de canalisation du gaz, Belfort.Echelle 1/5000e.

Date

-

Cote

279W/9

Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-143 : Motion - projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières.

Date

2004

Cote

314W/427