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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-166 : Concession pour la distribution publique du gaz naturel - Compte rendu d'activité pour l'année 2003.

    Date

    2004

    Cote

    314W/452

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-185 : Concession pour la distribution publique du gaz naturel - Compte rendu d'activité pour l'année 2004.

    Date

    2005

    Cote

    319W/188

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    Charte de partenariat avec EDF-GDF Services Franche-Comté nord

    Date

    1994

    Cote

    327W/66

    • Contexte : 327W

    • Charte de partenariat avec EDF-GDF Services Franche-Comté...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  4. Résultat n°4

    EDF / GDF : rapport annuel, documentation

    Date

    1990

    Cote

    248W/162

    • Contexte : 248W

    • EDF / GDF : rapport annuel, documentation

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance

    Date

    1973-1977

    Cote

    8WCAB/30

    • Contexte : 8WCAB

    • AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT,...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-109 : Concession pour la distribution publique du gaz naturel - Compte rendu d'activité 2005.

    Date

    2006

    Cote

    319W/376

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-205 : Concession pour la distribution publique du gaz naturel - Compte rendu d'activité pour l'année 2002.

    Date

    2003

    Cote

    314W/210

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    Plan d'ensemble de canalisation du gaz, Belfort.Echelle 1/5000e.

    Cote

    279W/9

    • Contexte : 279W

    • Plan d'ensemble de canalisation du gaz, Belfort.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-143 : Motion - projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières.

    Date

    2004

    Cote

    314W/427

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL